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J’ai connu Ghis, connue à l’époque sous le nom de Ghislaine Lanctôt, dans le cadre de son procès auprès du Collège des médecins, en 1995. Dès notre première rencontre, nous nous sommes découvert des atomes crochus. Je représentais déjà depuis longtemps de nombreuses associations de médecine alternative. De plus, elle ne voulait pas un porte-parole en Cour, mais un conseiller légal. Or, j’avais déjà par expérience constaté qu’un justiciable peut très bien se présenter seul devant les tribunaux, moyennant conseils appropriés. Cette approche qui semblait alors révolutionnaire, est devenue aujourd’hui chose courante. Elle permet l’expression directe sans intermédiaire ainsi que l’accès à la justice à moindre coût. Depuis cette époque, Ghis et moi avons développé une amitié et une complicité profondes. Je pratique le droit pénal depuis 1980 à Montréal et donne des conférences sur divers sujets qui me tiennent à cœur, notamment :
Je vous informerai régulièrement sur ce site www.jemesouviensdequijesuis.com des dates et lieux des conférences. J’exprimerai
aussi sur le même site des réflexions dans le cadre d’un
billet juridique. |
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L’IGNORANCE DE LA LOI N’EST PAS UNE EXCUSE J’ai pris connaissance du dossier actuel de l’Agence du revenu du Canada contre LANCTÔT, Ghislaine et il me laisse perplexe. J’ai plaidé récemment une requête en Cour du Québec sur l’inconstitutionnalité de la Loi de l’impôt sur le revenu du Canada, aux motifs qu’elle était totalement incompréhensible. Nul n’est censé ignorer la loi. L’ignorance de la loi n’est pas une excuse, mais ce grand principe de droit commun est inapplicable à l’égard de la loi de l’impôt sur le revenu, car personne ne peut la comprendre dans son intégralité, qu’il soit juge, avocat, fonctionnaire, comptable, ministre… Certains peuvent avoir des connaissances sur quelques articles, mais personne au Canada n’a une connaissance de la loi entière. Pourtant, il est stipulé dans la loi sur l’impôt qu’elle doit être lue dans son ensemble. J’ai perdu ma requête au motif que, même si la loi de l’impôt pouvait présenter de grandes complexités, la Cour garantissait son explication. Malgré tout le respect que j’ai pour les opinions contraires, je demeure convaincu qu’on ne peut mettre en application une loi incompréhensible pour tout être humain, malgré la meilleure volonté et compétence du monde. Dans le dossier actuel, il est remarquable de constater qu’en date du 6 septembre 2007, le procureur de l’Agence de revenu du Canada, Me Serge Champoux, a omis d’établir un des éléments essentiels de la preuve, à savoir que LANCTÔT Ghislaine avait des revenus imposables pour les années concernées. En effet, aucun justiciable au Canada n’est tenu de produire un rapport d’impôt s’il n’a pas généré de revenu imposable durant l’année d’imposition en cours. A-t-on déjà vu un étudiant de 18 ans et plus être obligé de produire un rapport d’impôt ? -Non. La raison est simple. Pour accuser un citoyen canadien de ne pas remplir une telle exigence, il faut essentiellement que l’Agence prouve que le contribuable ait obtenu durant l’année un revenu imposable. Qui plus est, la juge Marie-Josée Ménard a condamné l’accusée à une amende de 1 000$ par chef d’accusation pour les 7 années de non production, pour un total de 7 000$. De plus, elle lui a ordonné de produire dans un délai de 30 jours les 7 rapports d’impôt pour les années concernées. Comme conséquence de la non production dans le délai prescrit, LANCTÔT Ghislaine fut à nouveau accusée de comparaître au tribunal le 3 mars 2008, pour avoir contre venu à l’ordonnance de la juge Ménard. Comment se fait-il que le procureur de l’Agence, Me Champoux, ait omis de prouver l’existence d’un revenu imposable, élément essentiel et fondamental de l’accusation ? De plus, la juge de la Cour du Québec a condamné malgré cette absence. C’est exactement le problème de la loi sur l’impôt. Si le procureur de l’Agence et la juge de la Cour du Québec n’ont rien vu d’un manque aussi flagrant, comment voulez-vous que le contribuable y comprenne quelque chose ? Aujourd’hui, l’être humain Ghis, est sous mandat d’emprisonnement, situation juridique la plus périlleuse en Common Law depuis la Magna Carta du 13ième siècle. Ma formation de criminaliste depuis début 80 m’enseigne qu’il est d’une importance capitale pour la justice de veiller à ce qu’aucun justiciable canadien ne soit privé de sa liberté en dehors du "due process of law". Pour ceux qui croient que l’accusée aurait dû en appeler, je répondrai que ce n’est pas à elle de connaître la loi dans son ensemble, c’est aux juges, ainsi qu’à l’Agence du revenu du Canada et ses mandataires. Aux USA, une telle maladresse engendrerait inévitablement une poursuite d’au moins 10 millions de dollars (10 000 000$) contre l’Internal Revenue Service (IRS). CE DOSSIER DOIT PRENDRE FIN PAR UN ARRÊT DES PROCÉDURES. Cet exemple démontre l’incohérence du système fiscal canadien. Imaginez qu’on ne parle même pas ici de l’inconstitutionnalité de cette loi. Jamais le législateur en 1867 n’a donné le pouvoir au gouvernement fédéral de percevoir des impôts directs et indirects du citoyen québécois. Jamais, en 1867, il n'a été prévu dans la Constitution canadienne que le gouvernement fédéral pouvait transférer son pouvoir de frapper la monnaie à une corporation privée, la Banque du Canada. Ce regroupement de banquiers issu d’un cartel déjà établi bien avant 1913, date de la fondation de ladite banque, a fomenté en privé le plus grand crime contre l’humanité de l’histoire terrestre, soit la création de la monnaie à partir d’absolument rien. La fraude est définie au Code criminel comme étant une supercherie, un mensonge ou autres moyens dolosifs qui cause ou qui risque de causer un préjudice à autrui. Le mensonge est de nous faire croire que ce papier mis sur le marché vaut de l’argent (métal précieux), et le préjudice est que la Banque centrale n’a jamais mis en circulation l’argent pour payer les intérêts du capital. De plus, le cartel bancaire mondial est la cause primordiale de toutes les guerres sur notre infortunée planète et ce, depuis fort longtemps. Le soi-disant argent qu’on réclame aux citoyens ne sert qu’à entretenir cette fraude manifeste contre le peuple, avec la complicité du gouvernement fédéral. Où est la conformité du fédéral de veiller à tout ce qu’il faut pour la paix, l’ordre et le bon gouvernement, tel qu’édicté à l’introduction de l’article 91 de l’Acte constitutionnel de 1867 ? Il est grand temps que le public prenne conscience des coulisses du prétendu pouvoir pour retrouver leur propre pouvoir, comme le dit si bien Ghis. Sereinement
vôtre, P.S. La présente ne se veut aucunement un jugement moral, mais bien un reflet de ma constatation de la réalité politique de ce monde. |
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JOURS DE PRISON J'ai eu la chance de pouvoir visiter
Ghis à la prison Tanguay de Montréal le mardi, 7 avril
2008. Depuis le début des années 80, je travaille dans
le domaine des prisons et je dois dire que pour la première
fois de ma vie actuelle, j'ai rencontré quelqu'un qui vivait
cette expérience avec une approche entièrement spirituelle.
Lorsqu'elle était dans le fourgon qui l'amena au lieu de réclusion,
elle constata curieusement qu'elle était plus libre que ceux
qu'elle regardait à l'extérieur. Elle a agi en son âme
et conscience en ne signant pas un document qui l'identifiait à
l'entité fictive légale qu'on lui a affublé à
sa naissance. Ce refus que les autorités ne peuvent que très
difficilement comprendre, l'oblige à rester détenue
jusqu'au 28 mai 2008, date à laquelle la corporation morale
LANCTÔT, Ghislaine subira un procès. Regardons maintenant une autre guerre de nos soi-disant dirigeants: la guerre à la pauvreté. Aux nouvelles du jour, ou ce qu'on croit être des nouvelles, on constate qu'il y a présentement flambée des prix des denrées alimentaires. Le président de la Banque mondiale est inquiet. La lutte contre la pauvreté recule de dix ans. Le prix du riz a doublé tout récemment et cela entraîne des tensions énormes dans tous les pays où cette nourriture est essentielle. On invoque plusieurs raisons telles la disparition des terres agricoles, la demande accrue pour les produits animaux, la conversion de millions d'hectares de culture pour produire des hydrocarbures. Cette séance de camouflage a pour but d'omettre la seule et unique raison de la situation actuelle. La pauvreté grandissante provient de la création de l'argent à partir de rien. N’oublions pas une autre grande guerre, celle de tous les gouvernements de ce monde contre la pollution. Une des causes de celle-ci réside dans notre consommation excessive d’énergie fossile. Nous devons travailler toute notre vie comme des esclaves dans le but de rembourser les intérêts dus sur toutes les sommes empruntées aux banques de ce monde. Or, il se trouve que l’argent pour payer ces intérêts n’a jamais été créé. Voilà le problème fondamental du système bancaire. Enfin parlons d'une autre guerre entreprise
depuis les années 70, celle contre la drogue. À cette
époque, il faut savoir qu'on a aboli totalement l'étalon
or pour garantir l'émission de la monnaie. Le commerce de la
drogue allait devenir ainsi le plus lucratif au monde. Ce sont les
gouvernements de la planète qui en ont pris le contrôle
en nous faisant croire que le crime organisé était l'ennemi.
Ainsi, on a pu développer des budgets énormes pour faire
grossir les effectifs policiers afin de nous surveiller encore plus
par l'écoute électronique. Le peuple croit à
cette guerre, mais ne sais absolument rien de ses coulisses. Qui plus
est, le profit engendré par ce commerce sert en grande partie
à l'achat d'armements pour alimenter encore plus de guerres.
Pour ceux qui doutent, sachez qu'avant l'invasion américaine
de l'Afghanistan, ce pays ne produisait que 5% de l'opium mondial.
En un temps record, elle en produit maintenant 95%. Tirez vos propres
conclusions. « Les ateliers de la prison
d'un côté, les étables de l'autre, telles étaient
les frontières de mon petit royaume. Des ateliers à
l'étable, des étables aux ateliers, je récitais
tout en marchant les immortels mantra des Upanishads et découvrais
dans leur profondeur une source de lumière et de force; ou
bien j'observais les allées et venues, les activités
des prisonniers,(…) Peu à peu, mon état d'esprit
devint tel que la prison cessa d'être une prison. Ce haut mur,
ces barreaux de fer, cette paroi blanche, cet arbre aux feuilles bleutées
qu'illuminaient les rayons du soleil, tous ces objets ordinaires ne
me semblaient plus inanimés ou insensibles, mais au contraire
doués de vie, habités par une conscience qui emplissait
tout, et j'avais l'impression que toutes ces choses m'aimaient et
voulaient m'étreindre. Hommes, vaches, fourmis, oiseaux, passaient,
volaient, en somme vivaient le jeu de la nature; mais au dedans, immergée
dans une béatitude pleine de paix, se tenait une Âme
pure, vaste, détachée. Il me semblait parfois que le
Seigneur se tenait debout sous l'arbre et jouait de la flûte,
de Sa flûte de Joie, et mon coeur se sentait irrésistiblement
attiré par la douceur de ses notes. J'avais toujours le sentiment
que quelqu'un m'entourait de ses bras, me pressait contre son sein
et, à mesure que cet état d'âme se développait
en moi, une paix immense, indicible, une paix immaculée m'envahissait
et prenait possession de moi. L'écorce qui recouvrait mon coeur
se détacha, laissant couler un flôt d'amour vers toutes
les créatures. En même temps, bonté, compassion,
non-violence, toutes ces qualités sattviques* se mirent à
fleurir en moi, dominant ma nature surtout rajasique**. Et plus elles
s'épanouissaient, plus ma joie grandissait, et plus cet état
de paix inaltérable s'approfondissait. L'inquiétude
que pouvait me causer le procès, s'était dissipée
dès le début, mais à présent j'éprouvais
au contraire le sentiment que c'était Dieu, dans Sa toute-bonté,
qui m'avait, pour mon bien, amené en prison. Je serais acquitté,
libéré, j'en avais la ferme conviction. Et à
partir de ce jour, je ne souffris plus de mon emprisonnement. »
(Sri Aurobindo, Jours de prison) * Sattvique: qui découle du
sattva, le principe de lumière et d'harmonie |
